Brand
Législation
| RÉGLEMENTATION ET LÉGISLATION |
Nos modèles ne sont pas homologués pour une utilisation sur la voie publique, veuillez les utiliser uniquement sur des terrains fermés et privés adaptés, définis à l’article R 331-21 du code du sport. Nos véhicules ne sont pas de simples jouets mais bien des machines motorisées dont la pratique rentre dans le cadre du sport mécanique avec tous les risques que cela implique. Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent acheter, louer des véhicules non homologués (mini moto, quad enfant, quad non homologué, moto-cross, pocket bike, pocket cross, pit bike, dirt bike). Ils peuvent utiliser l’un de ces types de véhicules seulement et uniquement dans le cadre d’activités organisées par une association sportive agréée (FFM, UFOLEP). Les mineurs de moins de 16 ans utilisant ces machines doivent toujours être sous la surveillance d’un adulte. Portez toujours un équipement de protection approprié tel qu’un casque de sécurité approuvé, des lunettes type cross, des gants adaptés, des coudières et genouillères, ainsi qu’un plastron de protection. L’utilisation d’un haut à manches longues et d’un pantalon long est également recommandée. Enfin, utilisez des chaussures montantes couvrant au minimum la malléole et gardez les lacets attachés, à l’écart des roues, du moteur et du système d’entraînement. Après achat, vous devrez déclarer votre machine auprès du Ministère de l’intérieur, une télédéclaration est possible à cette adresse : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R20458. La déclaration doit s’effectuer dans les 15 jours suivant la date d’achat. Une fois cela fait, vous recevrez un numéro d’identification qu’il faudra faire graver sur le châssis. Vous devrez également faire apparaître ce numéro sur une plaque fixée en évidence. Toutefois, cette plaque peut être retirée dans le cadre d’une pratique sportive.
Les précautions d’emploi du véhicule sont indiquées dans une charte détaillant les règles à respecter. Vous pouvez télécharger cette dernière à l’adresse suivant : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000020910287/.
